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Robert-François Rastoul, avocat et fervent défenseur de la médiation

Robert-François Rastoul, avocat et fervent défenseur de la médiation

Robert-François Rastoul, avocat à Toulouse, exerce depuis plus de quarante ans. Ayant constaté que les voix classiques de la justice étaient, dans certains cas, insuffisantes, il s’est alors tourné vers la médiation. Car lorsque les parties acceptent de s’asseoir autour d’une table et d’entamer le dialogue, de nombreuses affaires peuvent être résolues, même les plus complexes, comme celle de l’explosion de l’usine AZF ou celle des surirradiés de Toulouse. Il raconte.

« Le médiateur est un peu comme un guide de haute montagne. Lors de l’ascension, le guide ne va pas porter les voyageurs sur son dos car il leur faut découvrir par eux-mêmes la difficulté du terrain mais il est là pour leur éviter de tomber dans le précipice », explique joliment Robert-François Rastoul, avocat depuis 1975 et formé médiateur depuis 2007.

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Son nom vous dit peut-être quelque chose, et pour cause, c’est lui qui a plaidé pour les salariés présents sur le site de l’usine AZF lors de son explosion en 2001, lui aussi qui a défendu avec succès les patients de l’hôpital Rangueil dans l’affaire des surirradiés de Toulouse.

La médiation ne concerne pas que les petites affaires

Robert-François Rastoul est bien la preuve vivante que la médiation ne concerne pas que les petites affaires de type relation de voisinage. C’est d’ailleurs pour résoudre au mieux ces deux dossiers sensibles et fortement médiatisés qu’il s’est tourné vers la médiation. « J’ai considéré que les personnes que je défendais ne pouvaient pas l’être de façon aussi efficace que je souhaitais par les voix classiques ».

Effectivement, la Cour de cassation n’a mis un point final à au dossier de l’usine AZF qu’en décembre 2019, confirmant l'arrêt de la Cour d'appel de Paris. L’affaire a donc duré quasiment 19 ans. Or, les salariés, qui demandaient reconnaissance et réparation des préjudices, ne pouvaient bien entendu pas attendre que l’affaire pénale soit terminée. « J’ai cherché les moyens de pouvoir obtenir cette reconnaissance de leur préjudice et leur indemnisation d’une autre façon », raconte l’avocat. Cela l’a amené sur le chemin de la médiation, ou pour être tout à fait exact, concernant le cas de l'usine AZF, vers une conciliation-négociation, avec faute inexcusable de l’employeur, et les salariés ont pu obtenir réparation en trois ans à peine.

La médiation permet d’éviter un parcours long et aléatoire devant la justice

Puis, une seconde affaire est venue conforter Robert-François Rastoul dans l’idée que la médiation pouvait être une bonne solution : celle des surirradiés de l’hôpital Rangueil, toujours à Toulouse, en 2008. Face aux lenteurs du tribunal administratif, pour défendre au mieux les patients et leur éviter un parcours long et aléatoire devant la justice, il a demandé au ministère de la Santé que soit mise en place une médiation. La réponse fut favorable et c’est Claude Évin, ministre de la Santé de 1988 à 1991, qui se positionna en tant que médiateur. En 2 à 3 ans, l’affaire fut réglée alors que si les patients avaient opté pour la voix classique, la procédure aurait duré 10 à 20 ans.

Fort de son expérience, aujourd’hui, Robert-François Rastoul voit très bien les avantages de la médiation : le caractère très souple de celle-ci s’oppose à la rigidité d’une procédure judiciaire classique, car la médiation représente non seulement un gain de temps mais aussi d’économie. D’ailleurs, depuis ces deux affaires, de plus en plus de ses clients se tournent vers lui pour bénéficier de ses talents de médiateur. Robert-François Rastoul a d’ailleurs créé en 2011 l’association Médiateurs ad hoc, pour régler tous types de conflits par le biais de la médiation car celle-ci est « adaptée à tous types d’affaires : les litiges très importants comme les plus petits ».

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